Les morts pour la Patrie de Bavilliers

Nos Morts pour la Patrie

L'expression " monuments aux morts " s'applique ici aux édifices érigés par les collectivités territoriales - le plus souvent les communes - pour honorer la mémoire de leurs concitoyens " morts pour la France ", sauf dans les départements d'Alsace et de Moselle où, pour des motifs historiques, cette notion est remplacée pour la guerre de 1914-1918 par celle de " morts à la guerre ".

S'appuyant sur l'esprit de la loi du 25 octobre 1919, un usage s'est imposé, depuis la Première Guerre mondiale, comme référence pour les décisions municipales en la matière : l'inscription d'un nom se justifie pleinement lorsque le défunt, décédé au cours d'une guerre ou d'opérations assimilées à des campagnes de guerre, est titulaire de la mention "Mort pour la France", et est né ou domicilié légalement en dernier lieu dans la commune considérée. Certaines municipalités ont parfois étendu cette possibilité aux victimes dont le décès est consécutif à un fait de guerre, dès lors que les deux conditions susvisées (octroi de la mention "Mort pour la France" et lien direct avec la commune) sont respectées. L'article 2 de la loi du 28 février 2012 fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France précise désormais les modalités de cette inscription : "Lorsque la mention "Mort pour la France" a été portée sur son acte de décès dans les conditions prévues à l’article L. 488 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre, l’inscription du nom du défunt sur le monument aux morts de sa commune de naissance ou de dernière domiciliation ou sur une stèle placée dans l’environnement immédiat de ce monument est obligatoire. La demande d’inscription est adressée au maire de la commune choisie par la famille ou, à défaut, par les autorités militaires, les élus nationaux, les élus locaux, l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre par l’intermédiaire de ses services départementaux ou les associations d’anciens combattants et patriotiques ayant intérêt à agir".
Loi n° 2012-273 du 28 février 2012 :
www.legifrance.gouv.fr

Listes des personnes inscrites sur le Monument aux Morts de Bavilliers

Pour plus d'informations sur le déroulement des conflits dans le Territoire de Belfort :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Un Territoire de Défense, dix siècles de présence militaire dans le département"

Victimes du sous-marin le Pluviose qui coula au large de Calais en 1910

Monsieur FURGAUX
Monsieur PF CALLOT (lieutenant de vaisseau ).
Monsieur P ENGEL ( commandant en second de vaisseau ).
Monsieur PRAT ( commandant la flotille des sous-marins de Calais ).
Monsieur JL FONTAINE ( 1er maître torpilleur ).
Monsieur A LEPRUNNEC ( 1er maître patron pilote ).
Monsieur JL MOREN ( maître mécanicien ).
Monsieur A GRAS ( maître mécanicien ).
Monsieur PL LE MOINE ( 2ème maître torpileur ).
Monsieur PLM LE FLOCH ( 2ème maître torpileur ).
Monsieur PG LIOT ( 2ème maître torpileur ).
Monsieur PM LE BRETON ( 2ème maître de timonerie ).
Monsieur CJ LE FLOCH ( 2ème maître de timonerie ).
Monsieur RJF LE MOAL ( 2ème maître de manœuvre ).
Monsieur AF HENRY ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur Y APPERE ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur LH GAUCHET ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur JJ MOULIN ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur HPJ CHANDAT ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur JM SCOLLAN ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur MV BRESILLON ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur G WARIN ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur A DELPIERRE ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur FM MANACH ( 2ème maître mécanicien ).
Monsieur JPM BATARD ( quartier-maître torpilleur ).
Monsieur HL CARBON ( matelot ).